Keelwave Conditions d’utilisation du site et des services d’information Keelwave.
Les présentes conditions de service définissent le cadre d’utilisation du site keelwave.ink et des informations qui y sont publiées. Elles s’appliquent à tout utilisateur qui consulte le site, qu’il soit client ou simple visiteur.
L’accès au site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions. Keelwave peut les mettre à jour à tout moment, la version en vigueur étant celle publiée sur cette page.
1. Objet des conditions de service.
Ces conditions encadrent l’accès au site, la consultation de ses contenus et l’utilisation des moyens de contact mis à disposition.
Le site keelwave.ink a pour finalité de présenter Keelwave SRL, ses services de design mobile, son programme Keelwave Core, ses audits UX et ses modes d’accompagnement. Il peut également proposer des contenus éditoriaux à vocation pédagogique ou informative.
Les informations publiées sur le site ne constituent ni une offre commerciale ferme, ni un engagement contractuel définitif. Toute mission fait l’objet d’une proposition ou d’un contrat spécifique, contenant des conditions particulières détaillées.
2. Accès au site et disponibilité.
Keelwave s’efforce de maintenir le site accessible, sans garantir une disponibilité continue ou sans erreur.
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les coûts liés à cet accès (connexion, matériel, logiciels) restent à la charge de l’utilisateur.
Keelwave peut, à tout moment et sans préavis, suspendre l’accès au site, en tout ou partie, pour des raisons techniques (maintenance, mises à jour, incidents) ou pour tout autre motif légitime. Keelwave ne saurait être tenu responsable des conséquences de ces interruptions.
3. Utilisation acceptable du site.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur et des droits de Keelwave et des tiers.
3.1 Comportements interdits
L’utilisateur s’interdit notamment :
- d’utiliser le site à des fins frauduleuses, illégales ou contraires à l’ordre public ;
- d’entraver ou de perturber le fonctionnement normal du site, notamment par des tentatives d’intrusion, des surcharges ou l’introduction de logiciels malveillants ;
- d’extraire ou de réutiliser de manière systématique ou massive des parties substantielles des contenus du site sans autorisation ;
- d’usurper l’identité d’une autre personne ou entité dans les formulaires de contact.
3.2 Exactitude des informations fournies
Lorsqu’il utilise un formulaire de contact ou de demande d’information, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour, et à ne pas transmettre de contenus diffamatoires, offensants ou contraires aux droits de tiers.
4. Nature des informations et absence de garantie.
Les contenus proposés ont une finalité informative et pédagogique, sans garantie de résultat.
Les contenus disponibles sur le site sont fournis à titre général. Ils ne tiennent pas compte des spécificités propres à chaque produit, situation ou organisation. Ils ne doivent pas être interprétés comme des recommandations uniques ou définitives.
Keelwave ne garantit ni l’exhaustivité, ni l’absence totale d’erreur ou d’obsolescence des informations publiées. L’utilisateur reste responsable des décisions prises sur la base de ces informations et est invité à solliciter un accompagnement personnalisé avant toute décision structurante.
5. Propriété intellectuelle et licence limitée.
L’utilisation du site n’entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur.
Keelwave concède à l’utilisateur une licence non exclusive, non transférable et révocable d’accès et de consultation du site pour ses besoins propres. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation commerciale des contenus nécessite l’autorisation écrite préalable de Keelwave, sauf exceptions prévues par la loi.
Les marques, logos et autres signes distinctifs utilisés sur le site sont protégés. Leur reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
6. Données personnelles et confidentialité.
Le traitement des données personnelles est régi par des documents dédiés.
Lorsque l’utilisateur transmet des données personnelles via le site (par exemple dans un formulaire de contact), celles-ci sont traitées par Keelwave conformément à la Politique de confidentialité.
L’utilisation de cookies et technologies similaires est encadrée par la Politique de cookies. L’utilisateur peut paramétrer ses choix en matière de cookies selon les mécanismes proposés.
7. Limitation de responsabilité.
Keelwave limite sa responsabilité dans les conditions permises par le droit applicable.
Keelwave ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, consécutifs ou immatériels, tels que perte de profit, perte de chance, atteinte à l’image ou interruption d’activité résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.
Rien dans les présentes conditions n’a pour effet d’exclure ou de limiter la responsabilité de Keelwave en cas de faute lourde ou intentionnelle, ou pour tout cas où une telle limitation serait interdite par la loi.
8. Droit applicable, langue et règlement des litiges.
Les présentes conditions sont soumises au droit belge, sans préjudice de règles plus favorables applicables dans certains contextes.
La langue de référence pour l’interprétation des présentes conditions est le français. Des traductions peuvent être proposées à titre de confort, sans valeur juridique supérieure à la version française.
En cas de litige, Keelwave privilégiera une résolution amiable. À défaut d’accord, les tribunaux compétents de l’arrondissement de Bruxelles seront, en principe, seuls compétents, sauf dispositions impératives contraires.
Pour toute question concernant ces conditions de service, vous pouvez nous contacter à [email protected] ou via la page Contacts.